Ce site est édité et réalisé par :
2 Rue Saint Denis
49100 Angers
RCS Angers B 894 416 205
SARL unipersonnelle au capital de 2 000 euros
Directeur de la publication : Moïse Pineau
Ce site est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
Tout le contenu du présent site www.kom-services.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Kom Services à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l'entreprise Kom Services. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Le site propose de visiter des sites des clients et donc de diriger l'utilisateur via des liens hypertextes vers d'autres site internet réalisé par Kom Services. Il appartient à l'utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d'utilisation.
Kom Services ne pourra en aucun casêtre tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels les liens hypertextes renvoient.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, Kom Services se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s'il estime que ce lien n'est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.